Coto-net
Présentation de la marque Coto-net
Déposée le 8 janvier 2002 par Mahtab ASHRAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Coto-net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Coto-net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coto-net est expirée depuis le 8 janvier 2012.
Mahtab ASHRAF a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24
Inscription le 17 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420499 - Publication au BOPI 2005-10-17
Inscription le 4 octobre 2006 - Changement d'adresse n°441758 - Publication au BOPI 2006-10-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07